Deriv-VP VASP

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Mentions Légales

1. Présentation du site

Le présent site internet https://deriv-vp-vasp.com/ est édité par :

Raison sociale : DERIV-VP-VASP

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)

Siège social : 61 Rue de Lyon, 75012 Paris

Capital social : 1 000 €

Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro SIRET 978781540

Téléphone : +33 (0)9 51 90 60 16

Email : 

Directeur de la publication : Olivier Adelaide



2. Hébergement

Le site https://deriv-vp-vasp.com/ est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : OVH

Adresse de l’hébergeur : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07



3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

DERIV-VP-VASP est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : DERIV-VP-VASP.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.



4. Limitations de responsabilité

DERIV-VP-VASP ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://deriv-vp-vasp.com/.

DERIV-VP-VASP décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://deriv-vp-vasp.com/.

DERIV-VP-VASP s’engage à sécuriser au mieux le site https://deriv-vp-vasp.com/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.



5. Gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://deriv-vp-vasp.com/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Olivier Adelaide à l’adresse camion-utilitaire@outlook.fr.

Pour plus d’informations sur la gestion des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.



6. Liens hypertextes et cookies

Le site https://deriv-vp-vasp.com/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, DERIV-VP-VASP n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

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7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://deriv-vp-vasp.com/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.



8. Principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée notamment par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.



9. Contact

Pour toute question ou information relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : camion-utilitaire@outlook.fr.

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